Recherche — Bouquins

Cour impériale de Chambéry. Audience solennelle de rentrée. 3 novembre 1866. Discours de M. Leroy,... Etude sur Saint-Réal

1886

Cour impériale de Caen. Audience solennelle de rentrée. Discours prononcé par M. Félix. De la réforme judiciaire tentée par M. le Chancelier de Maupeou

1867

Cour impériale de Dijon. - Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860. - De l'institution du jury . Discours prononcé par M. Béranger, Substitut

1860

Cour impériale de Rouen. - Audience solennelle de rentrée du samedi 3 novembre 1860 . - Discours prononcé par M. Moreau, substitut du procureur général

1860

Cour impériale de Nîmes. Discours de rentrée prononcé par M. Blanchard, substitut du procureur-général, précédé de l'allocution de M. le procureur-général Thourel à l'audience solennelle du 4 novembre 1861. Etude sur le présidial de Nîmes

Cour impériale de Nîmes. Discours de rentrée prononcé par M. Blanchard, substitut du procureur-général, précédé de l'allocution de M. le procureur-général Thourel à l'audience solennelle du 4 novembre 1861. Etude sur le présidial de Nîmes

1861

Cour impériale de Caen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le jeudi 3 novembre 1864, par M. Boivin-Champeaux...

1864

Cour impériale de Montpellier. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863 . Discours de M. Félix...

1863

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Blanc. De la Confiance qu'inspire la magistrature à propos des anciennes institutions judiciaires de la ville de Besançon

1865

Cour Impériale de Chambéry. Audience solennelle de rentrée. 3 Novembre 1866. Discours de M. Leroy... Etude sur Saint-Réal

1866

Cour Impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Bertrand... à l'audience solennelle de rentrée du 3 Novembre 1866. De l'origine et de l'organisation du ministère public

1866

Cour Impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du Samedi 4 Novembre 1865 . Discours prononcé par M. Martin, avocat général

1865

Cour impériale de Caen. Audience solennelle de rentrée. Discours prononcé par M. l'avocat général Félix De la réforme judiciaire tentée par les chanceliers de Maupeou

1867

Cour Impériale de Paris (chambres réunies) Présidence de M. Gillardin. Premier Président. Discours prononcé l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1869 ; par M. Merveilleux du Vignaux, avocat général

Cour Impériale de Paris (chambres réunies) Présidence de M. Gillardin. Premier Président. Discours prononcé l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1869 ; par M. Merveilleux du Vignaux, avocat général

1869

Cour d'appel de Nimes. Audience solennelle du 3 novembre 1871

1871

Cour d'appel de Metz siegeant à Mézières. Audience de rentrée du 3 Novembre 1871 . Discours prononcé par M. Piette Substitut du procureur général

1871

Cour d'appel de Besançon. Installation de M. Cantel en qualité de Procureur général. Discours prononcés par M. Bailleul,... M. Loiseau,... et M. Cantel,... audience du 14 Juin 1873

1873

Cour d'appel d'Alger. Procès verbal de l'installation de M. Beaune, en qualité de procureur général. Audience solennelle du 17 mars 1874 . Discours de M. Piette,... M. le premier président. Cuniac, M. le Procureur général Beaune

Cour d'appel d'Alger. Procès verbal de l'installation de M. Beaune, en qualité de procureur général. Audience solennelle du 17 mars 1874 . Discours de M. Piette,... M. le premier président. Cuniac, M. le Procureur général Beaune

1873

Cour d'appel d'Alger. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1874. Discours prononcé par M. Piette avocat général. De l'Influence de la magistrature algérienne sur la civilisation des indigènes

Cour d'appel d'Alger. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1874. Discours prononcé par M. Piette avocat général. De l'Influence de la magistrature algérienne sur la civilisation des indigènes

1874

Cour d'appel d'Alger. Procès-verbal de l'installation de M. Pinson de Ménerville en qualité de premier président. Audience... du 7 décembre 1874 . Discours prononcé par M. le procureur général Beaune, M. le premier président par interim Marion, M. le premier président de Ménerville

Cour d'appel d'Alger. Procès-verbal de l'installation de M. Pinson de Ménerville en qualité de premier président. Audience... du 7 décembre 1874 . Discours prononcé par M. le procureur général Beaune, M. le premier président par interim Marion, M. le premier président de Ménerville

1875

Cour d'appel de Besançon. Installation de M. Delise en qualité de procureur général. Discours prononcés par M. Bailleul,... M. Loiseau,... et M. Delise,... Audience solennelle du 3 aout 1875

1875

Cour d'appel de Besançon. Installation de M. Serre en qualité de procureur général. Discours prononcés par M. Bailleul,... M. Loiseau,... et M. Serre,... Audience solennelle du 8 aout 1876

1876

Cour d'appel de Limoges. Discours prononcé le 3 novembre 1876 à l'audience de rentrée de la cour... par M. Tixier-Lachassagne,... Les pays d'états et les pays d'élections

1876

Audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Grenoble du 4 novembre 1879. Discours prononcé par M. Bernard... Etude historique sur les conditions de la répression en matière de mendicité

1879

Cour d'Appel de Chambéry... Fodéré médecin légiste. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1879 , par M. Bloch, Avocat-Général

1879