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La question cadastrale dédiée aux propriétaires par A. Duvivier,...
La question cadastrale dédiée aux propriétaires par A. Duvivier,...
1861
A monsieur le président et à messieurs les membres de la commission de révision du cadastre . (Signé
A monsieur le président et à messieurs les membres de la commission de révision du cadastre . (Signé
1874
Révision du cadastre. Note adressée en juillet 1874, à M. le président et à MM. les membres de la commission nommée par l'assemblée nationale pour étudier la question de péréquation de l'impôt foncier . (Signé
Révision du cadastre. Note adressée en juillet 1874, à M. le président et à MM. les membres de la commission nommée par l'assemblée nationale pour étudier la question de péréquation de l'impôt foncier . (Signé
1876
Observations et réflexions sur le cadastre en général, appliquées spécialement à celui du département des Basses-Pyrénées ; soumises à MM. les membres du conseil général, par le géomètre en chef . (Signé
Observations et réflexions sur le cadastre en général, appliquées spécialement à celui du département des Basses-Pyrénées ; soumises à MM. les membres du conseil général, par le géomètre en chef . (Signé
1824
Supplément fait à l'occasion de la publication de la brochure de M. de B....c
Supplément fait à l'occasion de la publication de la brochure de M. de B....c
1824
Pétitions et mémoires sur la conservation du cadastre et sur la nécessité d'instituer un corps de géomètres experts, adressés à la Chambre des Députés , par M. Jean-Félix Barrau,...
Pétitions et mémoires sur la conservation du cadastre et sur la nécessité d'instituer un corps de géomètres experts, adressés à la Chambre des Députés , par M. Jean-Félix Barrau,...
1835
Étude sur le cadastre par M. Noizet . (Signé
Étude sur le cadastre par M. Noizet . (Signé
1858
Du Cadastre considéré dans ses rapports avec l'économie politique et la répartition des impôts ; par M. Bail,...
Du Cadastre considéré dans ses rapports avec l'économie politique et la répartition des impôts ; par M. Bail,...
1818
La réfection du cadastre
La réfection du cadastre
Arthur Girault
1913
Montignac, le 10 juillet 1845. A MM. les membres des conseils d'arrondissement. Mémoire... (Signé
Montignac, le 10 juillet 1845. A MM. les membres des conseils d'arrondissement. Mémoire... (Signé
D
1845
Rapport présenté à MM. les membres de la Chambre des députés, par M. Pilout,... (1er mai 1882.)
Rapport présenté à MM. les membres de la Chambre des députés, par M. Pilout,... (1er mai 1882.)
Pilout
1885
La Question du cadastre. Quelques réflexions sur la révision intégrale du cadastre et sur les moyens de la réaliser sans frais , par un propriétaire d'Indre-et-Loire
La Question du cadastre. Quelques réflexions sur la révision intégrale du cadastre et sur les moyens de la réaliser sans frais , par un propriétaire d'Indre-et-Loire
1886
Terrier perpétuel de M. de Robernier,... Critique et notes en réponse à cette critique
Terrier perpétuel de M. de Robernier,... Critique et notes en réponse à cette critique
1855
Observations et réflexions sur le cadastre en général, appliquées spécialement à celui... des Basses-Pyrénées, soumises à MM. les membres du Conseil général
Observations et réflexions sur le cadastre en général, appliquées spécialement à celui... des Basses-Pyrénées, soumises à MM. les membres du Conseil général
Jean-Félix Barrau
1824
Pétitions et mémoires sur la conservation du cadastre et sur la nécessité d'instituer un corps de géomètres-experts, adressés à la Chambre des Députés, par M. Jean-Félix Barrau,...
Pétitions et mémoires sur la conservation du cadastre et sur la nécessité d'instituer un corps de géomètres-experts, adressés à la Chambre des Députés, par M. Jean-Félix Barrau,...
Jean-Félix Barrau
1835