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Etude sur la réforme générale de l'impôt et le monopole de l'alcool (projet de M. Guillemet, député) , par M. Auguste Duquesne,...

Auguste Duquesne

1894

Des droits sur les boissons, des moyens de les réduire et de supprimer les exercices en assurant au trésor les mêmes produits. Observations soumises à S. Exc. le Ministre des finances, le 15 octobre 1829 , par M. Blanchard, receveur des finances à Brives...

1829

Réponse à quelques observations sur le nouveau mode d'impôt sur les boissons, par M. Blanchard, receveur des finances à Brives, (Corrèze)

1830

Syndicat agricole de l'arrondissement de Pont-Audemer. Séance générale annuelle du 23 janvier 1893. Discours de M. de Tourville,... pour le maintien de la liberté des bouilleurs de crû

De Tourville

1893

Proposition d'une loi relative au commerce des boissons, suivie de l'exposé des motifs adressé à MM. les membres de la chambre des pairs et des députés , par M. Figuet,...

1847

Ministère des Finances. Service des alcools

1937

Ministère des finances. Service des alcools

1938

Ministère des finances. Service des alcools

1945

Ministère des finances. Service des alcools. [Budget.]

1946

Finances. Service des alcools. Budget ordinaire

1947

Finances. Service des alcools. Budget complémentaire

1947

Question de la réforme fiscale des bières. Un Referendum ? Ce que doivent penser les brasseurs . (Signé

Taffin-Binauld, P. Delemer

1894

La Réforme de l'impôt des boissons. Modifications à apporter au projet de loi du 16 mars 1886 , par Hte Messine,...

Hippolyte Messine

1886