Guide de bonne pratique à caractère non contraignant en vue de la mise en oeuvre de la directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil

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Guide de bonne pratique à caractère non contraignant en vue de la mise en oeuvre de la directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil

Union européenne

Autre Première publication : 2005

Sujets

Sécurité du travail -- Pays de l'Union européenne Risques industriels -- Prévention -- Pays de l'Union européenne

Éditions (1)

Guide de bonne pratique à caractère non contraignant en vue de la mise en oeuvre de la directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil

Guide de bonne pratique à caractère non contraignant en vue de la mise en oeuvre de la directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil : concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives

Office des publications officielles des Communautés européennes (Luxembourg) · 2005 · 9789289487221