Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres sur le Grand-Salève, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (15 mai 1888.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres sur le Grand-Salève, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (15 mai 1888.)

Pierre Deluns-Montaud, France

Autre Première publication : 1888

Éditions (1)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres sur le Grand-Salève, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (15 mai 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres sur le Grand-Salève, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (15 mai 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888