Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Benjamin Raspail et Camille Raspail, tendant à attribuer à la création d'une Caisse des invalides du travail le produit de la vente qui a eu lieu des joyaux de l'ex-couronne, par M. Benjamin Raspail,... (2 juillet 1889.)
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Benjamin Raspail et Camille Raspail, tendant à attribuer à la création d'une Caisse des invalides du travail le produit de la vente qui a eu lieu des joyaux de l'ex-couronne, par M. Benjamin Raspail,... (2 juillet 1889.)
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Première publication : 1889