Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Charton, relative à l'établissement d'un monument commémoratif, à Versailles sur la place où l'Assemblée nationale constituante a tenu ses séances par M. Henri Martin,...
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Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Charton, relative à l'établissement d'un monument commémoratif, à Versailles sur la place où l'Assemblée nationale constituante a tenu ses séances par M. Henri Martin,...
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Première publication : 1878