Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs représentant la première annuité d'un crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, par M. Barbey,... (15 juillet 1889.)

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Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs représentant la première annuité d'un crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, par M. Barbey,... (15 juillet 1889.)

Edouard Barbey, France

Autre Première publication : 1889

Éditions (1)

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs représentant la première annuité d'un crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, par M. Barbey,... (15 juillet 1889.)

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs représentant la première annuité d'un crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, par M. Barbey,... (15 juillet 1889.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1889