Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine, présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine, présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.)
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Première publication : 1892