Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indochine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores, présenté... par M. Barbey,... (11 janvier 1892.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indochine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores, présenté... par M. Barbey,... (11 janvier 1892.)
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Première publication : 1891