Le Droit public de France, éclairci par les monumens de l'antiquité

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Le Droit public de France, éclairci par les monumens de l'antiquité

ouvrage dans lequel on traite de l'origine & de la nature des justices, du fisc ou domaine royal, des seigneuries allodiales, de la legislation royale, de la souveraineté, du dernier ressort, de la regale, des immunités ecclésiastiques, des fiefs, des droits de voirie, de chasse & de grurie, de la noblesse & de la servitude, des affranchissemens, des censives seigneuriales, des communes, des bourgeoisies royales & seigneuriales, du franc-alleu, de l'esprit de nos coûtumes anciennes & nouvelles, de leur analogie avec le droit françois ou avec le romain, des causes de leur contrarieté, &c. Par M. Bouquet, avocat au Parlement. Tome premier.

Pierre Bouquet

Détails de l'édition

Éditeur
A Paris, chez Desaint & Saillant, libraires, rue S. Jean de Beauvais, vis-à-vis le college. M. DCC. LVI. Avec approbation & privilege du Roy.
Date de publication
1 janvier 1756
Langue
fre
Pages
467
Provenance des données
  • language BnF Catalogue général · 23 juillet 2026
  • page_count BnF Catalogue général · 23 juillet 2026
  • publication_date BnF Catalogue général · 23 juillet 2026
  • subtitle BnF Catalogue général · 23 juillet 2026