Association française des banques
Œuvres (15)
Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidentes
Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidentes
1999
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimilés réalisées par les personnes physiques
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimilés réalisées par les personnes physiques
1999
Les placements financiers faits en France par les non-résidents
Les placements financiers faits en France par les non-résidents
1997
Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidents
Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidents
1997
Convention-cadre relative aux opérations de pension livrée
Convention-cadre relative aux opérations de pension livrée
1999
Le cautionnement et la banque. 1, Engagements reçus par les banques
Le cautionnement et la banque. 1, Engagements reçus par les banques
1990
Le cautionnement et la banque. 2, Engagements émis par les banques
Le cautionnement et la banque. 2, Engagements émis par les banques
1995
Informatique et libertés
Informatique et libertés
1997
PEP-PEA
PEP-PEA
1997
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimlés réalisées par les personnes physiques
Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimlés réalisées par les personnes physiques
1997
Financial market instruments
Financial market instruments
1995
Les cessions de valeurs mobilières
Les cessions de valeurs mobilières
1987
CODEVI, Compte pour le développement industriel
CODEVI, Compte pour le développement industriel
1989
La banque et le reglement des successions
2002
Instruments de marché
Instruments de marché
1990