Martial Bernard
Œuvres (2)
Conseil municipal de Paris 1880. Discours... au sujet du dégrèvement des taxes d'octroi sur les boissons
Conseil municipal de Paris 1880. Discours... au sujet du dégrèvement des taxes d'octroi sur les boissons
1880
Conseil municipal de Paris 1880. Rapport présenté par M. Martial Bernard, au nom de la commission chargée de suivre les négociations avec les délégués de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz, au sujet d'un projet de convention à passer entre la ville et ladite compagnie. (Annexe au procès-verbal de la séance du 27 décembre 1880.)
Conseil municipal de Paris 1880. Rapport présenté par M. Martial Bernard, au nom de la commission chargée de suivre les négociations avec les délégués de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz, au sujet d'un projet de convention à passer entre la ville et ladite compagnie. (Annexe au procès-verbal de la séance du 27 décembre 1880.)
1881