Charles Rousse

Proposition de loi tendant à faire accorder au département du Var un secours de 120000 francs pour pertes matérielles... présentée par M. Charles Rousse et Camille Raspail,... (21 juin 1892.)

Proposition de loi tendant à faire accorder au département du Var un secours de 120000 francs pour pertes matérielles... présentée par M. Charles Rousse et Camille Raspail,... (21 juin 1892.)

1892

Proposition de loi ayant pour objet de réprimer les fraudes commises dans la vente des huiles alimentaires... présentée par MM. Clémenceau, Raspail, Rousse,... (30 mai 1891.)

Proposition de loi ayant pour objet de réprimer les fraudes commises dans la vente des huiles alimentaires... présentée par MM. Clémenceau, Raspail, Rousse,... (30 mai 1891.)

1891