Jean-Antoine Marty
Œuvres (3)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 380.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (15 mars 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 380.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (15 mars 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, de crédits destinés à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (17 mars 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, de crédits destinés à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (17 mars 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)
1894