Stephen Pichon

Inauguration de l'avenue du Président-Wilson . [4 juillet 1918. Discours de MM. Adolphe Chérioux, Antonin Dubost, Sharp et Stephen Pichon.]

Inauguration de l'avenue du Président-Wilson . [4 juillet 1918. Discours de MM. Adolphe Chérioux, Antonin Dubost, Sharp et Stephen Pichon.]

1918

Inauguration de l'avenue du Président-Wilson . [4 juillet 1918. Discours de MM. Adolphe Chérioux, Antonin Dubost, Paul Deschanel, Sharp et Stephen Pichon.]

Inauguration de l'avenue du Président-Wilson . [4 juillet 1918. Discours de MM. Adolphe Chérioux, Antonin Dubost, Paul Deschanel, Sharp et Stephen Pichon.]

1918

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif aux conditions d'application de l'article 5 du traité franco-siamois du 23 mars 1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif aux conditions d'application de l'article 5 du traité franco-siamois du 23 mars 1907

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement conclu à Paris, le 18 septembre 1907, entre la République française et la République de Liberia pour fixer définitivement les limites des possessions françaises et des territoires du Libéria, présenté... par M. Stéphen Pichon,... et par M. Milliès-Lacroix,... [21 février 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement conclu à Paris, le 18 septembre 1907, entre la République française et la République de Liberia pour fixer définitivement les limites des possessions françaises et des territoires du Libéria, présenté... par M. Stéphen Pichon,... et par M. Milliès-Lacroix,... [21 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés déclarant les iles d'Anjouan, de Mohéli et de la Grande Comore, colonies françaises, présenté... par M. Milliès-Lacroix,... et par M. Stéphen Pichon,... [19 décembre 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés déclarant les iles d'Anjouan, de Mohéli et de la Grande Comore, colonies françaises, présenté... par M. Milliès-Lacroix,... et par M. Stéphen Pichon,... [19 décembre 1908.]

1908

Projet de loi... portant approbation de la Convention signée à Berne le 19 septembre 1906, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche, la Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Roumanie, la Russie et la Suisse, additionnelle à la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, présenté... par M. Pichon,... [23 mai 1907.]

Projet de loi... portant approbation de la Convention signée à Berne le 19 septembre 1906, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche, la Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Roumanie, la Russie et la Suisse, additionnelle à la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, présenté... par M. Pichon,... [23 mai 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation du traité conclu le 23 mars 1907 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de S. M. le Roi de Siam, présenté... par M. Pichon,... [7 juin 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation du traité conclu le 23 mars 1907 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de S. M. le Roi de Siam, présenté... par M. Pichon,... [7 juin 1907.]

1907

Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Berlin le 18 avril 1908... pour préciser la frontière entre le Congo français et le Cameroun... présenté... par M. S. Pichon,... et par M. Milliès-Lacroix,... [9 juillet 1908.]

Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Berlin le 18 avril 1908... pour préciser la frontière entre le Congo français et le Cameroun... présenté... par M. S. Pichon,... et par M. Milliès-Lacroix,... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de la convention conclue à Rome entre la France et l'Italie pour régler le service des avis d'appel téléphonique entre les deux pays... présenté par M. Pichon,... [9 juillet 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de la convention conclue à Rome entre la France et l'Italie pour régler le service des avis d'appel téléphonique entre les deux pays... présenté par M. Pichon,... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Sophia, le 5 janvier 1907, entre la France et la Bulgarie pour la protection réciproque des marques de fabrique et de Commerce, présenté... par M. Pichon,... et par M. Gaston Doumergue,... [23 mars 1907.]

Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Sophia, le 5 janvier 1907, entre la France et la Bulgarie pour la protection réciproque des marques de fabrique et de Commerce, présenté... par M. Pichon,... et par M. Gaston Doumergue,... [23 mars 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de la convention d'extradition, signée à Athènes le 29 mars, 11 avril 1906, entre la France et la Grèce, présenté... par M. Guyot-Dessaignes,... et par M. Pichon,... [12 janvier 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de la convention d'extradition, signée à Athènes le 29 mars, 11 avril 1906, entre la France et la Grèce, présenté... par M. Guyot-Dessaignes,... et par M. Pichon,... [12 janvier 1907.]

1907

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1907, d'un crédit extraordinaire de 300 000 francs pour l'installation mobilière de l'hôtel de l'ambassade de la République à Vienne... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [7 mai 1907.]

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1907, d'un crédit extraordinaire de 300 000 francs pour l'installation mobilière de l'hôtel de l'ambassade de la République à Vienne... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [7 mai 1907.]

1907

Projet de loi relatif à l'enregistrement des actes constitutifs de la banque d'Etat du Maroc... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [8 février 1907.]

Projet de loi relatif à l'enregistrement des actes constitutifs de la banque d'Etat du Maroc... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [8 février 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention et d'un compromis conclus le 15 février 1907, entre le Ministre des Colonies et la Compagnie française des chemins de fer de l'Indo-Chine et du Yunnan... présenté... par M. Milliès-Lacroix,... par M. Caillaux,... et par M. Pichon,... [18 février 1907.]

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention et d'un compromis conclus le 15 février 1907, entre le Ministre des Colonies et la Compagnie française des chemins de fer de l'Indo-Chine et du Yunnan... présenté... par M. Milliès-Lacroix,... par M. Caillaux,... et par M. Pichon,... [18 février 1907.]

1907

Projet de loi portant approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'ile de la Barbade, signée à Londres le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande-Bretagne... présenté... par M. Pichon,... par M. Caillaux,... et par M. Gaston Doumergue,... [8 mars 1907.]

Projet de loi portant approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'ile de la Barbade, signée à Londres le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande-Bretagne... présenté... par M. Pichon,... par M. Caillaux,... et par M. Gaston Doumergue,... [8 mars 1907.]

1907

Projet de loi portant création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Cruppi,... [31 mars 1908.]

Projet de loi portant création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Cruppi,... [31 mars 1908.]

1908

Projet de loi autorisant le Gouvernement tunisien à contracter un emprunt de 75 000 000 de francs pour accélérer la création de l'outillage économique de la Régence... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [26 novembre 1906.]

Projet de loi autorisant le Gouvernement tunisien à contracter un emprunt de 75 000 000 de francs pour accélérer la création de l'outillage économique de la Régence... présenté... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [26 novembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet l'approbation de la convention conclue à La Haye le 21 décembre 1904, en vue d'exempter, en temps de guerre, les bâtiments hospitaliers des droits et taxes imposés dans les ports aux navires au profit de l'Etat... présenté... par M. Clémenceau,... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [11 décembre 1906.]

Projet de loi ayant pour objet l'approbation de la convention conclue à La Haye le 21 décembre 1904, en vue d'exempter, en temps de guerre, les bâtiments hospitaliers des droits et taxes imposés dans les ports aux navires au profit de l'Etat... présenté... par M. Clémenceau,... par M. Pichon,... et par M. Caillaux,... [11 décembre 1906.]

1906

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention internationale signée à Rome le 9 décembre 1907, pour la création d'un office international d'hygiène publique présenté... par M. Clémenceau,... par M. Stephen Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [18 février 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention internationale signée à Rome le 9 décembre 1907, pour la création d'un office international d'hygiène publique présenté... par M. Clémenceau,... par M. Stephen Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [18 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés autorisant le ministre des Affaires étrangères à accorder à la mission laïque, pendant une période de quinze ans, une subvention annuelle de dix-huit mille francs, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [6 février 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés autorisant le ministre des Affaires étrangères à accorder à la mission laïque, pendant une période de quinze ans, une subvention annuelle de dix-huit mille francs, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [6 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de deux conventions signées à Bruxelles, les 28 août et 19 décembre 1907 et relatives au régime des sucres, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [23 janvier 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de deux conventions signées à Bruxelles, les 28 août et 19 décembre 1907 et relatives au régime des sucres, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [23 janvier 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire à l'occasion du voyage du Président de la République à Londres, présenté... par M. Georges Clémenceau,... par M. Stephen Pichon et par M. J. Caillaux,... [3 avril 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire à l'occasion du voyage du Président de la République à Londres, présenté... par M. Georges Clémenceau,... par M. Stephen Pichon et par M. J. Caillaux,... [3 avril 1908.]

1908

Projet portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre la France et le Transvaal, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]

Projet portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre la France et le Transvaal, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]

1908

Projet de loi... ayant pour objet l'approbation de la convention, conclue à La Haye le 21 décembre 1904, en vue d'exempter en temps de guerre, les bâtiments hospitaliers des droits et taxes imposés dans les ports aux navires au profit de l'Etat, présenté... par M. Clémenceau,... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [20 mars 1907.]

Projet de loi... ayant pour objet l'approbation de la convention, conclue à La Haye le 21 décembre 1904, en vue d'exempter en temps de guerre, les bâtiments hospitaliers des droits et taxes imposés dans les ports aux navires au profit de l'Etat, présenté... par M. Clémenceau,... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [20 mars 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail, présenté... par M. Pichon,... par M. René Viviani,... et par M. Caillaux,... [20 mars 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail, présenté... par M. Pichon,... par M. René Viviani,... et par M. Caillaux,... [20 mars 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention et d'un compromis conclu le 15 février 1907 entre le ministre des colonies et la Compagnie française des chemins de fer de l'Indochine et du Yunnan, présenté... par M. Milliès-Lacroix,... par M. J. Caillaux,... et par M. Stephen Pichon,... [19 mars 1907.]

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention et d'un compromis conclu le 15 février 1907 entre le ministre des colonies et la Compagnie française des chemins de fer de l'Indochine et du Yunnan, présenté... par M. Milliès-Lacroix,... par M. J. Caillaux,... et par M. Stephen Pichon,... [19 mars 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enregistrement des actes constitutifs de la Banque d'Etat du Maroc, présenté... par M. Stéphen Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [5 mars 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enregistrement des actes constitutifs de la Banque d'Etat du Maroc, présenté... par M. Stéphen Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [5 mars 1907.]

1907

Projet de loi... portant approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'Ile de La Barbade, signée à Londres le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande Bretagne, présenté... par M. Stephen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Gaston Doumergue,... [26 mars 1907.]

Projet de loi... portant approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'Ile de La Barbade, signée à Londres le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande Bretagne, présenté... par M. Stephen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Gaston Doumergue,... [26 mars 1907.]

1907