Agence européenne pour l'énergie nucléaire

Exemples de programmes de réacteurs de puissance , mai 1968

1968

Normes de base pour la protection contre les radiations

1963

Opération d'évacuation de déchets radioactifs dans l'Océan atlantique, 1967

1968

Projet de réacteur de Halden . Halden, réacteur à eau lourde bouillante, une des entreprises communes de l'E.N.E.A.

Projet de réacteur Dragon . Le réacteur à haute température refroidi par gaz Dragon. Une des entreprises communes de l'ENEA

Ressources d'uranium . Estimations révisées, décembre 1967. Rapport établi conjointement par l'Agence européenne pour l'énergie nucléaire... et l'Agence internationale de l'énergie atomique...

1967

Statuts de l'agence . Statute of the agency. Convention sur le contrôle de sécurité. Convention on security control. Tribunal européen pour l'énergie nucléaire. European nuclear energy tribunal. Actes relatifs aux entreprises communes. Acts relating to joint undertakings (EUROCHEMIC, HALDEN, DRAGON)

1963

Uranium, production et demande à court terme. Janvier 1969 . Rapport établi conjointement par l'Agence européenne pour l'énergie nucléaire et l'Agence internationale de l'énergie atomique

1969

L'Agence européenne pour l'énergie nucléaire de l'OECE . Structure et fonctions. Premières entreprises communes

1958

Statuts de l'Agence . Statute of the agency. Convention sur le contrôle de sécurité. Convention on security control. Convention relative à la Société Eurochemic. Convention on the Eurochemic. company. 20 décembre 1957, Paris...

1957

Normes de protection contre les radiations relatives aux montres et horloges radioluminescentes . Recommandations élaborées par un groupe d'experts mixte del 'Agence européenne pour l'énergie nucléaire et de l'Agence internationale de l'énergie atomique, 1968

Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire . Convention on third party liability in the field of nuclear energy. 29 juillet 1960. Paris...

1960

Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire . Convention on third party liability in the field of nuclear energy. 29 juillet 1960. Paris... [Texte incluant les dispositions du Protocole additionnel à la convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire signé à Paris le 28 janvier 1964...]

1964

Une Coopération internationale pour une gestion sûre des déchets radioactifs

1983