Théophile-Adrien Ferron
Œuvres (9)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but d'améliorer la situation des sous-officiers rengagés et commissionnés non adjudants, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but d'améliorer la situation des sous-officiers rengagés et commissionnés non adjudants, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à une expérience de mobilisation, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à une expérience de mobilisation, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver l'usage pour l'infanterie, l'artillerie, les sapeurs-conducteurs du génie et le train des équipages, d'un nécessaire individuel du système dit Bouthéon, destiné à remplacer au fur et à mesure de sa mise hors service le matériel similaire actuel (marmite et gamelle à quatre hommes et marmite individuelle), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (22 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver l'usage pour l'infanterie, l'artillerie, les sapeurs-conducteurs du génie et le train des équipages, d'un nécessaire individuel du système dit Bouthéon, destiné à remplacer au fur et à mesure de sa mise hors service le matériel similaire actuel (marmite et gamelle à quatre hommes et marmite individuelle), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (22 juillet 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter la loi du 6 septembre 1885 relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition du Tonkin, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Barbey,... et par M. le général Ferron,... (21 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter la loi du 6 septembre 1885 relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition du Tonkin, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Barbey,... et par M. le général Ferron,... (21 juillet 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la convocation d'une section technique d'ouvriers de chemins de fer, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la convocation d'une section technique d'ouvriers de chemins de fer, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.)
1887
Projet de loi organique militaire, concernant le rengagement des sous-officiers, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (15 juillet 1887.)
Projet de loi organique militaire, concernant le rengagement des sous-officiers, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (15 juillet 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modificatif de la loi du 13 mars 1875, relatif à l'organisation de l'infanterie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (15 juillet 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modificatif de la loi du 13 mars 1875, relatif à l'organisation de l'infanterie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (15 juillet 1887.)
1887
Projet de loi organique militaire concernant le recrutement, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (12 juillet 1887.)
Projet de loi organique militaire concernant le recrutement, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (12 juillet 1887.)
1887