Joseph Chaumié

Projet de loi sur l'enseignement secondaire libre, présenté... par M. Chaumié,... (6 novembre 1902.)

1902

Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations

1902

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Emile Combes,... et par M. J. Chaumié,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Emile Combes,... et par M. J. Chaumié,...

1904

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr., sur l'exercice 1902, pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr., sur l'exercice 1902, pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)

1902

Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 4000 francs à titre de subvention pour la célébration du centenaire d'Edgar Quinet, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (26 février 1903.)

Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 4000 francs à titre de subvention pour la célébration du centenaire d'Edgar Quinet, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (26 février 1903.)

1903

Projet de loi sur l'Enseignement secondaire libre, présenté... par M. J. Chaumié,... (20 novembre 1903.)

1903

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées, présenté... par M. J. Chaumié,... (30 juin 1903.)

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées, présenté... par M. J. Chaumié,... (30 juin 1903.)

1903

Rapport... [Perception des droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1909.], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]

1908

Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]

Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]

1908

Rapport... [Autorisation à l'Algérie de contracter un emprunt de 175 millions] par M. Chaumié,... [3 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la Villa Médicis, de l'achèvement des fouilles de Delphes et du 25e anniversaire de la création de l'école française de Rome, présenté... par M. J. Chaumié,... (25 mars 1903.)

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la Villa Médicis, de l'achèvement des fouilles de Delphes et du 25e anniversaire de la création de l'école française de Rome, présenté... par M. J. Chaumié,... (25 mars 1903.)

1903

Projet de loi adopté par la Chambre des députés modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école, présenté... par M. J. Chaumié,... (3 avril 1903.)

Projet de loi adopté par la Chambre des députés modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école, présenté... par M. J. Chaumié,... (3 avril 1903.)

1903

Projet de résolution... (inauguration de la Statue de La Fayette, à Paris, le 4 juillet 1900), par MM. Chaumié, le Comte d'Aunay, Morellet,... (2 juillet 1900)

1900

Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la fête de l'enseignement primaire public laïque du 19 juin 1904, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Chaumié,...

Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la fête de l'enseignement primaire public laïque du 19 juin 1904, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Chaumié,...

1904

Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section

1904

Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 10.675 fr. pour la création, l'organisation, les frais de cours et de laboratoire d'une chaire de physique à la Faculté des Sciences de l'Université de Paris, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 10.675 fr. pour la création, l'organisation, les frais de cours et de laboratoire d'une chaire de physique à la Faculté des Sciences de l'Université de Paris, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,...

1904

Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.]

Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.]

1906

Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.]

Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.]

1906

Œuvres (18)

Projet de loi sur l'enseignement secondaire libre, présenté... par M. Chaumié,... (6 novembre 1902.)

Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Emile Combes,... et par M. J. Chaumié,...

Projet de loi sur l'Enseignement secondaire libre, présenté... par M. J. Chaumié,... (20 novembre 1903.)

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées, présenté... par M. J. Chaumié,... (30 juin 1903.)

Rapport... [Perception des droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1909.], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]

Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]

Rapport... [Autorisation à l'Algérie de contracter un emprunt de 175 millions] par M. Chaumié,... [3 juillet 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des députés modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école, présenté... par M. J. Chaumié,... (3 avril 1903.)

Projet de résolution... (inauguration de la Statue de La Fayette, à Paris, le 4 juillet 1900), par MM. Chaumié, le Comte d'Aunay, Morellet,... (2 juillet 1900)

Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la fête de l'enseignement primaire public laïque du 19 juin 1904, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Chaumié,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section

Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.]

Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.]