Hyacinthe Théophile Aube
Œuvres (12)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, à titre de subvention à la colonie de Mayotte, pour réparation des désastres causés par l'ouragan et les inondations d'avril 1886, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, à titre de subvention à la colonie de Mayotte, pour réparation des désastres causés par l'ouragan et les inondations d'avril 1886, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)
1887
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4,351,650 francs
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4,351,650 francs
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 30,000 francs, au ministre de la marine et des colonies pour l'organisation du protectorat français sur les Comores (Anjouan, Mohéli, Grande-Comore), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 novembre 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 30,000 francs, au ministre de la marine et des colonies pour l'organisation du protectorat français sur les Comores (Anjouan, Mohéli, Grande-Comore), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 novembre 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 50,000 francs pour l'introduction de travailleurs aux colonies, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 novembre 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 50,000 francs pour l'introduction de travailleurs aux colonies, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 novembre 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer les conditions dans lesquelles des engagements volontaires pour le corps des équipages de la flotte sont contractés par les jeunes gens provenant de l'Ecole des mousses de la flotte et peuvent être contractés par des jeunes gens ne sortant pas de cette école, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... (19 juin 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer les conditions dans lesquelles des engagements volontaires pour le corps des équipages de la flotte sont contractés par les jeunes gens provenant de l'Ecole des mousses de la flotte et peuvent être contractés par des jeunes gens ne sortant pas de cette école, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... (19 juin 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'assainissement de la ville de Toulon, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Lockroy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (24 juin 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'assainissement de la ville de Toulon, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Lockroy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (24 juin 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer la concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Annam, du Cambodge et du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... (27 novembre 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer la concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Annam, du Cambodge et du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... (27 novembre 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600,000 francs pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 juillet 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600,000 francs pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (13 juillet 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant annulation d'un crédit de 266,000 francs au chapitre 24 bis du budget de la marine et des colonies, exercice 1886, et ouverture d'un crédit de même somme, au chapitre 24 de ce budget, pour la construction d'un atelier de fabrication de torpilles, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (1er juin 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant annulation d'un crédit de 266,000 francs au chapitre 24 bis du budget de la marine et des colonies, exercice 1886, et ouverture d'un crédit de même somme, au chapitre 24 de ce budget, pour la construction d'un atelier de fabrication de torpilles, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi-Carnot,... (1er juin 1886.)
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation
1886
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer employés au Tonkin, dans l'Annam et à Madagascar, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Boulanger,... et par M. le contre-amiral Aube,... (18 février 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer employés au Tonkin, dans l'Annam et à Madagascar, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Boulanger,... et par M. le contre-amiral Aube,... (18 février 1886.)
1886