Maurice Berteaux

Proposition de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1re section, commerce et industrie), sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud, Paschal Grousset, René Renoult,...

Proposition de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1re section, commerce et industrie), sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud, Paschal Grousset, René Renoult,...

1904

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la fixation d'une majoration de services effectifs à accorder, à titre d'années d'études préliminaires, aux officiers du commissariat des troupes coloniales, provenant de l'école coloniale, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la fixation d'une majoration de services effectifs à accorder, à titre d'années d'études préliminaires, aux officiers du commissariat des troupes coloniales, provenant de l'école coloniale, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

1904

Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Valenciennes au sujet de la cession à cette ville, des terrains et bâtiments de l'ancienne citadelle, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Valenciennes au sujet de la cession à cette ville, des terrains et bâtiments de l'ancienne citadelle, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

1904

Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'approuver une convention relative à la remise à la ville de Sedan du champ de manoeuvres de la garnison, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'approuver une convention relative à la remise à la ville de Sedan du champ de manoeuvres de la garnison, présenté... par M. Emile Combes,... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

1904

Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1904, d'un crédit supplémentaire de 1 300 000 francs pour la fabrication des poudres de vente, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1904, d'un crédit supplémentaire de 1 300 000 francs pour la fabrication des poudres de vente, présenté... par M. Berteaux,... et par M. Rouvier,...

1904