Autriche (Archiduché)
Œuvres (8)
Convention entre Sa Majesté Impériale & Catholique, Sa Majesté le Roy Tres Chrestien, et les seigneurs Etats Generaux des Provinces Unies, pour la restitution réciproque des deserteurs, tant cavaliers, fantassins, que dragons
Convention entre Sa Majesté Impériale & Catholique, Sa Majesté le Roy Tres Chrestien, et les seigneurs Etats Generaux des Provinces Unies, pour la restitution réciproque des deserteurs, tant cavaliers, fantassins, que dragons
1718
Le Roy ayant donné ses ordres le 15. du présent mois de juin 1736... pour faire ponctuellement exécuter la convention faite à Kievrain le 21. avril 1718. entre Sa Majesté, l'Empereur & les Etats Généraux, pour la restitution réciproque des déserteurs... on a fait reïmprimer ladite convention, afin que personne n'en pretende cause d'ignorance
Le Roy ayant donné ses ordres le 15. du présent mois de juin 1736... pour faire ponctuellement exécuter la convention faite à Kievrain le 21. avril 1718. entre Sa Majesté, l'Empereur & les Etats Généraux, pour la restitution réciproque des déserteurs... on a fait reïmprimer ladite convention, afin que personne n'en pretende cause d'ignorance
1736
Traité d'échange et de rançon pour les prisonniers de guerre, fait à Protivin en Boheme le 22. avril 1742.
Traité d'échange et de rançon pour les prisonniers de guerre, fait à Protivin en Boheme le 22. avril 1742.
1742
Copie authentique de la convention relative aux affaires des Pays-Bas, signée le 10 décembre 1790, entre les ministres plénipotentiaires de Sa Majesté l'Empereur, de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne et de Prusse, et de Leurs Hautes Puissances les Etats-généraux des Provinces-Unies
Copie authentique de la convention relative aux affaires des Pays-Bas, signée le 10 décembre 1790, entre les ministres plénipotentiaires de Sa Majesté l'Empereur, de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne et de Prusse, et de Leurs Hautes Puissances les Etats-généraux des Provinces-Unies
1790
Convention entre les ministres plénipotentiaires de S. M. l'Empereur & de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne & de Prusse, & de Leurs Hautes Puissances les États-Généraux des Provinces-Unies, signée à La Haye le 10 décembre 1790 . Traduit du flamand
Convention entre les ministres plénipotentiaires de S. M. l'Empereur & de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne & de Prusse, & de Leurs Hautes Puissances les États-Généraux des Provinces-Unies, signée à La Haye le 10 décembre 1790 . Traduit du flamand
1790
Traité de paix entre le Roi & le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783
Traité de paix entre le Roi & le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783
1783
Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro señor y el rey de la Gran Bretaña, firmado en Versailles á 3 de setiembre de 1783, con sus articulos preliminares
Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro señor y el rey de la Gran Bretaña, firmado en Versailles á 3 de setiembre de 1783, con sus articulos preliminares
1783
Traité de paix entre le Roi et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783
Traité de paix entre le Roi et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783
1783