Henri Brisson
Œuvres (11)
Séparation des Eglises et de l'Etat. L'enquête du "siècle" . Préface de H. Brisson. Résultats et conclusions de cette enquête par J. L. de Lanessan
Séparation des Eglises et de l'Etat. L'enquête du "siècle" . Préface de H. Brisson. Résultats et conclusions de cette enquête par J. L. de Lanessan
1905
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à Victor Hugo, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... par M. Allain-Targé,... et par M. Sadi-Carnot,... (23 mai 1885.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à Victor Hugo, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... par M. Allain-Targé,... et par M. Sadi-Carnot,... (23 mai 1885.)
1885
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Henri Brisson,... (16 novembre 1885.)
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Henri Brisson,... (16 novembre 1885.)
1885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant interdiction de fabriquer, vendre, colporter ou distribuer tous imprimés ou formules simulant les billets de banque et autres valeurs fiduciaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... et par M. Henri Brisson,... (9 juin 1885.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant interdiction de fabriquer, vendre, colporter ou distribuer tous imprimés ou formules simulant les billets de banque et autres valeurs fiduciaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... et par M. Henri Brisson,... (9 juin 1885.)
1885
Projet de loi sur la procédure en matière de divorce, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... (11 juin 1885.)
Projet de loi sur la procédure en matière de divorce, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... (11 juin 1885.)
1885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention conclue le 14 mai 1884 entre la France et l'Espagne et relative à l'assistance judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... et par M. Ch. de Freycinet,... (25 juin 1885.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention conclue le 14 mai 1884 entre la France et l'Espagne et relative à l'assistance judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... et par M. Ch. de Freycinet,... (25 juin 1885.)
1885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le président de la République à ratifier, et, s'il y a lieu, à faire exécuter la convention relative à la répression des délits de chasse, signée à Paris, le 31 octobre 1884, entre la France et la Suisse, et additionnelle à la Convention franco-suisse du 23 février 1882, sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... et par M. Ch. de Freycinet,... (11 juillet 1885.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le président de la République à ratifier, et, s'il y a lieu, à faire exécuter la convention relative à la répression des délits de chasse, signée à Paris, le 31 octobre 1884, entre la France et la Suisse, et additionnelle à la Convention franco-suisse du 23 février 1882, sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... et par M. Ch. de Freycinet,... (11 juillet 1885.)
1885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, sur les incompatibilités parlementaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... (12 décembre 1885.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, sur les incompatibilités parlementaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... (12 décembre 1885.)
1885
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant-ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, de crédits supplémentaires s'élevant à 28,350 fr., présenté... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant-ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, de crédits supplémentaires s'élevant à 28,350 fr., présenté... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif aux subventions à accorder par l'Etat aux communes pour l'allocation de secours aux réservistes et à leurs familles, présenté... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif aux subventions à accorder par l'Etat aux communes pour l'allocation de secours aux réservistes et à leurs familles, présenté... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1899), présenté... par M. Henri Brisson,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1899), présenté... par M. Henri Brisson,...
1898