Gustave Rouland

Assemblée générale des actionnaires... du 26 janvier 1865[-31 janvier 1878]

Assemblée générale des actionnaires... du 26 janvier 1865[-31 janvier 1878]

1865

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la fabrication des pièces de 5 francs en argent et à la proposition de M. de Parieu ayant pour but de suspendre la fabrication des monnaies d'argent à 9/10 de fin, par M. Rouland,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la fabrication des pièces de 5 francs en argent et à la proposition de M. de Parieu ayant pour but de suspendre la fabrication des monnaies d'argent à 9/10 de fin, par M. Rouland,...

1876

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des députés concernant l'exécution des divers contrats passés avec la Banque de France, et portant ouverture, au budget de 1875, d'un crédit de 25 millions pour remboursement à cet établissement, par M. Rouland,...

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des députés concernant l'exécution des divers contrats passés avec la Banque de France, et portant ouverture, au budget de 1875, d'un crédit de 25 millions pour remboursement à cet établissement, par M. Rouland,...

1876

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, sur le timbre des contrats d'assurance ayant exclusivement pour objet des biens situés à l'étranger, par M. Rouland,...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, sur le timbre des contrats d'assurance ayant exclusivement pour objet des biens situés à l'étranger, par M. Rouland,...

1876

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1876, d'un crédit de 23,800,000 francs, pour amortir les dépenses d'expropriation des fabriques d'allumettes chimiques, par M. Rouland,...

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1876, d'un crédit de 23,800,000 francs, pour amortir les dépenses d'expropriation des fabriques d'allumettes chimiques, par M. Rouland,...

1877

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 363,380 fr. pour le payement des intérêts et de l'amortissement des obligations trentenaires échéant le 20 juillet 1877, par M. Rouland,...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 363,380 fr. pour le payement des intérêts et de l'amortissement des obligations trentenaires échéant le 20 juillet 1877, par M. Rouland,...

1877

Sénat.... Discours prononcé par M. Rouland, séance du 29 novembre 1877. Discussion du projet de résolution sur la proposition de M. Feray [relative à une enquête sur les causes de la crise commerciale]

Sénat.... Discours prononcé par M. Rouland, séance du 29 novembre 1877. Discussion du projet de résolution sur la proposition de M. Feray [relative à une enquête sur les causes de la crise commerciale]

1877

Discours prononcé par M. Rouland dans la séance du Sénat du 30 novembre 1867

Discours prononcé par M. Rouland dans la séance du Sénat du 30 novembre 1867

1867