Soudan français
Œuvres (9)
Règlements d'application du code du travail . Tome II. Arrêtés généraux et locaux pris en 1954
Règlements d'application du code du travail . Tome II. Arrêtés généraux et locaux pris en 1954
Discours
Discours
1955
Mission socio-économique du Soudan. Rapport provisoire n°...
Mission socio-économique du Soudan. Rapport provisoire n°...
1957
Arrêté [1951, 27 janvier] réglementant la construction et la salubrité des maisons de la commune mixte de Bamako
Arrêté [1951, 27 janvier] réglementant la construction et la salubrité des maisons de la commune mixte de Bamako
1951
Arrêté portant réorganisation du corps des gardes-cercle du Soudan . [10 novembre 1953.]
Arrêté portant réorganisation du corps des gardes-cercle du Soudan . [10 novembre 1953.]
1954
Lutte contre les feux
Lutte contre les feux
1955
Arrêté fixant le règlement d'urbanisme applicable aux villes du Soudan français . [12 novembre 1953.]
Arrêté fixant le règlement d'urbanisme applicable aux villes du Soudan français . [12 novembre 1953.]
1954
Justice de droit local en matière civile et commerciale . Texte du décret du 3 décembre 1931, mis à jour au 1er octobre 1955
Justice de droit local en matière civile et commerciale . Texte du décret du 3 décembre 1931, mis à jour au 1er octobre 1955
1955
Organisation des services médicaux du travail
Organisation des services médicaux du travail
1955