Organisation de l'aviation civile internationale

Protocole additionnel n °...

Réunion régionale de navigation aérienne Asie-Pacifique (2 ; 1983 ; Singapour) .Report

1983

Règlement intérieur du Conseil

1980

Réunion régionale de navigation aérienne Moyen-Orient (3 ; 1984 ; Montréal) .Rapport

1984

Réunion Télécommunications-météorologie à l'échelon division (1982 ; Montréal, Canada) .Rapport

1982

Rapport

1986

Comité juridique

1984

Programme des travaux de l'Organisation

1980

Règlement financier de l'O.A.C.I.

1983

Instructions et règlement intérieur pour les réunions de navigation aérienne à l'échelon Division

1983

Accord sur le financement collectif de certains services de navigation aérienne d'Islande, 1956. Protocole portant amendement de l'Accord... fait à Montréal le 3 novembre 1982 et texte officieux refondu des articles I à XXVI...

1982

Accord sur le financement collectif de certains services de navigation aérienne du Groenland et des îles Féroé, 1956. Protocole portant amendement de l'Accord... fait à Montréal le 3 novembre 1982 et texte officieux refondu des articles I à XXVI...

1982

Politique et éléments indicatifs sur la réglementation et les tarifs du transport aérien international

1984

Définition de l'expression " Service aérien international régulier "

1985

Instructions pour les groupes d'experts de la Commission de navigation aérienne (4e éd.) Organisation de l'aviation civile internationale

1980

Règlement intérieur des comités permanents du conseil

1981