Seine-Maritime
Œuvres (15)
Rapport d'activité
Rapport d'activité
1982
Projet de budget des recettes et des dépenses départementales
Projet de budget des recettes et des dépenses départementales
1901
Considérations sur la question des enfants trouvés, lues au conseil général... de la Seine-Inférieure, dans sa session de 1839, et avec quelques additions ; par M. J. Fauquet,...
Considérations sur la question des enfants trouvés, lues au conseil général... de la Seine-Inférieure, dans sa session de 1839, et avec quelques additions ; par M. J. Fauquet,...
1840
Rapport du sous-préfet et procès-verbaux. Session de...
Rapport du sous-préfet et procès-verbaux. Session de...
1882
Rapport du sous-préfet et délibérations du Conseil. Session de...
Rapport du sous-préfet et délibérations du Conseil. Session de...
1875
Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789
Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789
1922
Sur les pas de Flaubert en Seine-Maritime
Sur les pas de Flaubert en Seine-Maritime
1980
Rapport sur l'asile des aliénés, fait au Conseil général, dans sa huitième séance, par M. de Villers
Rapport sur l'asile des aliénés, fait au Conseil général, dans sa huitième séance, par M. de Villers
1848
Règlement concernant les signaux à faire aux différents mâts de signaux du Port du Havre et du Canal de Tancarville . Arrêté préfectoral du 13 juin 1955, modifié par arrêté préfectoral du 25 janvier 1961
Règlement concernant les signaux à faire aux différents mâts de signaux du Port du Havre et du Canal de Tancarville . Arrêté préfectoral du 13 juin 1955, modifié par arrêté préfectoral du 25 janvier 1961
1961
[Recueil. Brochures et documents d'information]
[Recueil. Brochures et documents d'information]
1988
François Coulon prêtre et archéologue
François Coulon prêtre et archéologue
1984
Recueil des actes administratifs pris dans le département de la Seine-Maritime. Actes du Président du Conseil général
Recueil des actes administratifs pris dans le département de la Seine-Maritime. Actes du Président du Conseil général
1982
Mémorial des corps administratifs du département de la Seine-Inférieure
Mémorial des corps administratifs du département de la Seine-Inférieure
1801
Correspondance de M. le Préfet du département de la Seine-Inférieure, avec MM. les fonctionnaires publics du même département
Correspondance de M. le Préfet du département de la Seine-Inférieure, avec MM. les fonctionnaires publics du même département
1811
Recueil des actes de la Préfecture du département de la Seine-Inférieure
Recueil des actes de la Préfecture du département de la Seine-Inférieure
1818