Institut national de la propriété industrielle (France)

Œuvres (14)

Brevets d'invention

Brevets d'invention

1955

Dessins et modèles. Guide du déposant

Dessins et modèles. Guide du déposant

1955

Dessins et modèles. Guides du déposant

Dessins et modèles. Guides du déposant

1953

Dessins et modèles. [Guide du déposant.]

Dessins et modèles. [Guide du déposant.]

1958

Marques de fabrique et de commerce

Marques de fabrique et de commerce

1952

Design & brevet

Design & brevet

2011

Ministère de l'industrie et du commerce. Institut national de la propriété industrielle. Protection des inventions en France et à l'étranger . Statistiques. [Étude réalisée par la Compagnie des ingénieurs-conseils en propriété industrielle. Préface de Guillaume Finniss,...]

Ministère de l'industrie et du commerce. Institut national de la propriété industrielle. Protection des inventions en France et à l'étranger . Statistiques. [Étude réalisée par la Compagnie des ingénieurs-conseils en propriété industrielle. Préface de Guillaume Finniss,...]

1957

Centre régional de Bordeaux

Centre régional de Bordeaux

1984

Les Conditions de protection des inventions dans les entreprises françaises

Les Conditions de protection des inventions dans les entreprises françaises

1980

Couverture : L' Etat et l'invention

L' Etat et l'invention

1986

Rapport d'activité - Service de la propriété industrielle

Rapport d'activité - Service de la propriété industrielle

1977

[Bulletin officiel de la propriété industrielle. Liste des demandes de brevets d'invention, de certificats d'utilité, de certificats d'addition rendues publiques]

[Bulletin officiel de la propriété industrielle. Liste des demandes de brevets d'invention, de certificats d'utilité, de certificats d'addition rendues publiques]

1969

Dépôt et utilisation du brevet d'origine française

Dépôt et utilisation du brevet d'origine française

1987

Brevets et échanges technologiques

Brevets et échanges technologiques

1979