Nord
Œuvres (11)
Inventaire sommaire des archives communales
Inventaire sommaire des archives communales
1910
Service des voies navigables du Nord et du Pas-de-Calais. Rapport de l'ingénieur en chef. [Signé
Service des voies navigables du Nord et du Pas-de-Calais. Rapport de l'ingénieur en chef. [Signé
1902
Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790,...
Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790,...
1892
Révision générale du classement des voies de communication[24 mars 1877]
Révision générale du classement des voies de communication[24 mars 1877]
1877
Service vicinal. Département du Nord. Routes départementales et chemins vicinaux. Instruction pratique pour l'entretien des chaussées empierrées par la méthode des rechargements généraux cylindrés et pour l'exécution des cylindrages. [Signé
Service vicinal. Département du Nord. Routes départementales et chemins vicinaux. Instruction pratique pour l'entretien des chaussées empierrées par la méthode des rechargements généraux cylindrés et pour l'exécution des cylindrages. [Signé
1893
Règlement d'ordre intérieur
Règlement d'ordre intérieur
1982
Propositions présentées au Conseil général du département du Nord par la Société d'agriculture de l'arrondissement d'Avesnes. [Signé
Propositions présentées au Conseil général du département du Nord par la Société d'agriculture de l'arrondissement d'Avesnes. [Signé
1846
République française... Département du Nord. Sous-préfecture de Cambrai. [Proclamation du commissaire de la République, Eugène Farez.]
République française... Département du Nord. Sous-préfecture de Cambrai. [Proclamation du commissaire de la République, Eugène Farez.]
1848
Des remparts à la République
Des remparts à la République
2008
BIP 59
BIP 59
1979
La règle de constructibilité limitée et le juge
La règle de constructibilité limitée et le juge
1989